Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie de danse Hallet Eghayan
/
le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société
Compagnie de danse Hallet Eghayan, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3915106
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société de Compagnie de danse Hallet Eghayan

Présentation de la marque le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société

Déposée le 19 avril 2012 par l'association loi 1901 Compagnie de danse Hallet Eghayan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société »

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie de danse Hallet Eghayan domicilié(e) “ aux Echappées Belles ”, 65-73 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE DANSE HALLET EGHAYAN, M. HALLET Michel domicilié(e) “ aux Echappées Belles ”, 65-73 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque le “ PASS ” Pôle Arts Sciences Société est expirée depuis le 19 avril 2022.

Compagnie de danse Hallet Eghayan a également déposé les autres marques suivantes : UNE CLASSE UNE ENTREPRISE


Compagnie de danse Hallet Eghayan, association loi 1901 - “ aux Echappées Belles ”, 65-73 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France - SIREN 319223244


COMPAGNIE DE DANSE HALLET EGHAYAN, M. HALLET Michel - “ aux Echappées Belles ”, 65-73 rue du Bourbonnais - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 20 novembre 2013 - Renonciation totale n°612991 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.